Mentions légales
Propriétaire – Rédacteur :
Vous êtes actuellement connecté sur un site édité par l'Association URPS* Médecins Libéraux Hauts-de-France (*Union Régionale des Professionnels de Santé) - SIREN 818030199
Siege : 11 Square Dutilleul 59000 Lille
Antenne : Vallée des Vignes 27 Avenue d'Italie 80 090 Amiens
Num. de Téléphone : 03 20 14 93 30
Email : contact@urpsml-hdf.fr
Directeur de la publication : Dr Bruno Stach, en sa qualité de Président
Le site a été développé sur une idée originale de l'URML des Pays de la Loire (44230 St Sébastien sur Loire) que nous remercions.
Concepteur :
Ce site web a été réalisé par DINNO :
www.dinno.fr – 02 28 22 30 03 – contact@dinno.fr – SIREN : 812 225 373
DINNO est une entreprise nantaise spécialisée dans le développement d'applications web et mobile.
Hébergeur :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Conditions générales
L'accès à ce site ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
Propriété intellectuelle
Le Site est la propriété exclusive de L'URPS Médecins , seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une cession ou d'une licence d'exploitation. L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Liens hypertextes vers d'autres sites
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de L'URPS Médecins qui pourra être révoquée à tout moment.
L'URPS Médecins décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.
Responsabilité de URPS Médecins
Dans les conditions autorisées par la loi, l'URPS Médecins n'encourt aucune responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site, en cas de dommages provoqués à raison de l'accès d'un tiers non autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.
Le visiteur est informé que l'accès au Site pourra être interrompu à tout moment par l'URPS Médecins pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation.
Vos données personnelles
Vos coordonnées, données à caractère personnel nous sont indispensables pour organiser et évaluer les stages de découverte de la médecine libérale- elles seront en partie transmises à vos stagiaires/accueillants. Vos informations ne seront en aucun cas échangées avec d'autres structures, elles seront éventuellement utilisées par l'URPS Médecins et ses éventuels sous-traitants pour ces finalités.
Vous pouvez vous opposer à ce traitement et disposez d'un droit d'accès, de suppression, de rectification, de limitation et de portabilité de vos données en contactant le.la délégué.e à la protection des données : DPO, dpo@urpsml-hdf.fr ou Maison des URPS – 11 Square Dutilleul – 59800 Lille). Notre délégué.e répondra également à toutes vos questions sur ce sujet.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez contacter la Commission nationale de l'informatique et des libertés (plus d'informations sur www.cnil.fr).
Vous êtes actuellement connecté sur un site édité par l'Association URPS* Médecins Libéraux Hauts-de-France (*Union Régionale des Professionnels de Santé) - SIREN 818030199
Siege : 11 Square Dutilleul 59000 Lille
Antenne : Vallée des Vignes 27 Avenue d'Italie 80 090 Amiens
Num. de Téléphone : 03 20 14 93 30
Email : contact@urpsml-hdf.fr
Directeur de la publication : Dr Bruno Stach, en sa qualité de Président
Le site a été développé sur une idée originale de l'URML des Pays de la Loire (44230 St Sébastien sur Loire) que nous remercions.
Concepteur :
Ce site web a été réalisé par DINNO :
www.dinno.fr – 02 28 22 30 03 – contact@dinno.fr – SIREN : 812 225 373
DINNO est une entreprise nantaise spécialisée dans le développement d'applications web et mobile.
Hébergeur :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Conditions générales
L'accès à ce site ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
Propriété intellectuelle
Le Site est la propriété exclusive de L'URPS Médecins , seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une cession ou d'une licence d'exploitation. L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Liens hypertextes vers d'autres sites
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de L'URPS Médecins qui pourra être révoquée à tout moment.
L'URPS Médecins décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.
Responsabilité de URPS Médecins
Dans les conditions autorisées par la loi, l'URPS Médecins n'encourt aucune responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site, en cas de dommages provoqués à raison de l'accès d'un tiers non autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.
Le visiteur est informé que l'accès au Site pourra être interrompu à tout moment par l'URPS Médecins pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation.
Vos données personnelles
Vos coordonnées, données à caractère personnel nous sont indispensables pour organiser et évaluer les stages de découverte de la médecine libérale- elles seront en partie transmises à vos stagiaires/accueillants. Vos informations ne seront en aucun cas échangées avec d'autres structures, elles seront éventuellement utilisées par l'URPS Médecins et ses éventuels sous-traitants pour ces finalités.
Vous pouvez vous opposer à ce traitement et disposez d'un droit d'accès, de suppression, de rectification, de limitation et de portabilité de vos données en contactant le.la délégué.e à la protection des données : DPO, dpo@urpsml-hdf.fr ou Maison des URPS – 11 Square Dutilleul – 59800 Lille). Notre délégué.e répondra également à toutes vos questions sur ce sujet.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez contacter la Commission nationale de l'informatique et des libertés (plus d'informations sur www.cnil.fr).